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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Acteüs
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Déclic Orientation
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Déclic Orientation
Acteüs, SAS

Numéro de dépôt :
4372948
Date de dépôt :
30/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2027
Déclic Orientation de Acteüs

Présentation de la marque Déclic Orientation

Déposée par voie électronique le 30 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Acteüs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Déclic Orientation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Acteüs domicilié(e) 54 rue Etienne Marcel - 75002 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 157 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Acteüs, Mme. Chloé Planchon domicilié(e) 54 rue Etienne Marcel - 75002 - Paris - France.

La marque Déclic Orientation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Déclic Orientation arrivera à expiration en date du 30 juin 2027.

Acteüs a également déposé les autres marques suivantes : ACTEUS , CONSTRUIRE SUR LA RELATION


Acteüs, SAS - 54 rue Etienne Marcel - 75002 - Paris - France - SIREN 485157457


Acteüs, Mme. Chloé Planchon - 54 rue Etienne Marcel - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.